Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOTTFIELD
Numéro de dépôt :
1689068
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/1998
Présentation de la marque SCOTTFIELD
Déposée le 9 septembre 1988 par M.T. VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTTFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOTTFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689068.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTFIELD est expirée depuis le 9 septembre 1998.
M.T. VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05